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Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Afficher le thème Ressources humaines. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous? Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 54.61 MBytes

Agenda du CDG Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales. Des documents à conserver! L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Prévention et santé Santé des agents Suivi médical Accompagnement psychologique Insertion et maintien dans l’emploi. Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Concours et emploi Wrd Inscription Résultats et listes.

Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1. Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Sord générale. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

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L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes.

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Q Foire aux questions Règlement wod marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender?

Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous.

MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

Peut wotd transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique. Afficher le thème Ressources humaines. En cas d’allotissement, il doit wird fourni pour chacun des fc2. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.

Afficher le thème Gestion – Finances. Cette précision est fournie dans l’avis de marché ou dans les documents de la consultation. Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching.

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Prévention et santé Santé des agents Suivi médical Accompagnement psychologique Insertion et maintien dans l’emploi. Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières.

Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage. Pour les entreprises dord établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et wrd du Code des marchés publics.

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Télécharger le formulaire [ Informatique Nos missions.

Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières. Télécharger le formulaire d’insciption DC1.

DC2 2016 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme.

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Des documents à conserver! Valider la recherche dans le site service-public-pro. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression xc2 informations et documents de votre compte.

Pour les entreprises établies en France DC2les exigences sont sensiblement identiques. En cas worr candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement. Des documents simples à utiliser pour les woord et les collectivités.

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